Conditions Générales d'Utilisation

Version 1.0 — Dernière mise à jour : 2026-04-19

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation de la plateforme EazySell (ci-après « la Plateforme »), éditée par la société [À COMPLÉTER : Raison sociale, RCCM, siège social].

La Plateforme propose aux professionnels (marchands, sociétés de livraison, comptables) des outils de gestion e-commerce, de suivi des commandes, de gestion de stock, de comptabilité SYSCOHADA, et de mise en relation avec des partenaires logistiques.

2. Acceptation des CGU

L'inscription sur la Plateforme implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU. L'Utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance en cochant la case prévue à cet effet lors de la création de son compte. La date d'acceptation et la version des CGU sont conservées à des fins de preuve.

3. Inscription et compte utilisateur

[À COMPLÉTER — Conditions d'inscription, véracité des informations, conservation des identifiants]

4. Services proposés

[À COMPLÉTER — Description des modules (boutique, commandes, stock, comptabilité, livraison, WhatsApp, IA)]

5. Abonnements et facturation

[À COMPLÉTER — Plans gratuit/payants, modalités de paiement, renouvellement, résiliation]

6. Responsabilité

La Plateforme agit comme prestataire technique de mise en relation. EazySell n'effectue pas de vérification préalable systématique des partenaires livreurs (DELIVERY_PARTNER) inscrits. Il appartient à chaque Utilisateur de vérifier l'identité et la fiabilité de ses contreparties.

[À COMPLÉTER — Limitations de responsabilité détaillées]

7. Propriété intellectuelle

[À COMPLÉTER — Droits de la Plateforme, droits de l'Utilisateur sur ses contenus]

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

9. Suspension et résiliation

[À COMPLÉTER — Cas de suspension, préavis, conservation des données post-résiliation]

10. Modifications des CGU

EazySell se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur la Plateforme. En cas de modification substantielle, les Utilisateurs seront invités à accepter la nouvelle version lors de leur prochaine connexion.

11. Droit applicable et juridiction

[À COMPLÉTER — Droit applicable (OHADA / pays du siège), juridiction compétente]

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : support@eazysell.app